Discrimination et injustice dans l’administration bruxelloise
Les lois sur l’emploi des langues en matière administrative dans la Région de Bruxelles-Capitale induisent depuis de nombreuses années des discriminations directes ou indirectes à l’encontre des francophones bruxellois, qui représentant 90% de la population locale. Ces discriminations s'appuient sur deux piliers: la clef de répartition linguistique des emplois et les exigences linguistiques pour le personnel:
1. La répartition linguistique des emplois
1. La répartition linguistique des emplois
Le cadre linguistique fixe la répartition du personnel entre les deux groupes linguistiques au sein de la fonction publique locale bruxelloise:
- pour les postes en dessous du grade de chef de division : la règle actuellement applicable répartit à parité au moins 50% des emplois à conférer entre les deux groupes linguistiques, ce qui garantit nécessairement 25% des agents de rôle linguistique néerlandais. Les statistiques issues de questions parlementaires démontrent cependant qu’entre 40% et 50% des emplois publics en région bruxelloise sont occupés par des néerlandophones. Le déficit d’emplois francophones est surtout patent dans certains services qui dispensent des prestations aux bruxellois prioritairement (police, poste, etc.),
- pour les postes à partir du grade de chef de division : règle de la parité (50% francophone et 50% néerlandophone). L’obligation de parité linguistique dans les fonctions supérieures des administrations locales a comme conséquence de créer une discrimination dans les carrières. Il y a déjà aujourd’hui de nombreux fonctionnaires communaux francophones qui se voient ne pas être nommés dans des fonctions supérieures uniquement pour la raison qu'ils appartiennent au groupe linguistique francophone.
La décision n'est pas encore tombée mais elle fera grand bruit. Le journal "Le Soir" annonce, dans son édition du samedi 7 juin 2008, que le Conseil d'Etat va casser le cadre linguistique parce qu'il ne correspond pas à la réalité. Le Conseil d'Etat est sans ambiguïté puisqu'il constate que le cadre "est un cadre politique" qui "n'a rien à voir avec la loi sur l'emploi des langues". Celle-ci précise que le cadre linguistique doit être fonction des dossiers traités dans chacune des deux langues nationales. Le Soir ajoute "Le 30 juin 2006, le Conseil d'Etat avait déjà cassé le cadre, datant de 1999, pour des raisons similaires ... or c'est toujours le même cadre qui est repris aujourd'hui".
2. Les exigences linguistiques pour le personnel
Dans le cadre des administrations locales, les fonctionnaires des dix-neuf communes de la capitale doivent, pour être nommé, se soumettre à un examen linguistique organisé conformément aux dispositions de l'arrêté royal du 8 mars 2001. Cet examen doit être présenté au SELOR, organisme de recrutement dans la fonction publique, qui dépend du ministre fédéral de la Fonction publique, alors qu’il paraît évident que la Région devrait organiser elle-même ses examens linguistiques.
Depuis de nombreuses années, cet examen linguistique présente des difficultés totalement démesurées et non-appropriées par rapport aux besoins des fonctions exercées. De nombreux experts ont souligné qu’en Région bruxelloise le SELOR organise et camoufle une discrimination à l’embauche par le biais de ces exigences linguistiques en décalage fondamental avec la réalité concrète des besoins sur le terrain et des fonctions à pourvoir.
Le lundi 9 juin 2008, l'auditrice du Conseil d'Etat a communiqué, dans le cadre d'un recours en annulation introduit par la commune de Schaerbeek, rejointe par celle d'Auderghem, que cet examen est plus exigeant que ne l'imposent les lois linguistiques. De plus, il tient compte du niveau de la fonction et du grade occupé par le fonctionnaire plutôt que du profil de la fonction des agents.Il n'est pas non plus adapté à la fonction des agents (RTBF: L'examen linguistique du Selor est trop difficile; La Libre Belgique: Examen linguistique du Selor trop difficile).
Les deux communes dirigées par des bourgmestres MR-FDF avaient attaqué en 2001 l'arrêté royal fixant les conditions de réalisation de l'examen linguistique par le SELOR donnant accès au certificat linguistique. Elles avaient estimé que l'arrêté violait les dispositions légales en matière d'examen linguistique sur la connaissance "élémentaire" de la seconde langue requise par la loi linguistique pour tous les fonctionnaires en contact avec le public, ainsi que sur l'obligation d'une connaissance "adaptée à la fonction".
L'auditrice recommande au Conseil d'Etat d'annuler l'article 9 paragraphe 1 de l'arrêté royal contesté par Schaerbeek et Auderghem. C'est cet article qui lie indûment la connaissance linguistique au niveau de l'emploi ou de la fonction et non à la nature de l'activité. Il est, selon elle, contraire à l'article 21, paragraphe 5 des lois coordonnées sur l'emploi des langues en matière administrative ainsi qu'à l'article 108 de la Constitution. Il viole en outre l'article 30 de la Constitution. On ignore quand le Conseil d'Etat se prononcera sur ce dossier.
"L'avis de l'auditrice nous conforte dans la position que nous défendons depuis des années", a affirmé Cécile Jodogne, bourgmestre ff de Schaerbeek. A ses yeux, les dispositions contestées ne constituent pas "une saine manière de gérer les ressources humaines en Région bruxelloise". Didier Gosuin, le député-bourgmestre d'Auderghem, commente "Cela fait des années que nous demandons simplement des examens plus réalistes. Tels qu'ils sont organisés actuellement, ils constituent un obstacle à la paix communautaire et portent préjudice aux travailleurs". Il a dit espérer que le Conseil d'Etat suivrait l'auditrice et permettrait enfin une adaptation de l'examen attendue depuis la signature des "accords de courtoisie linguistique", en 1996.
Depuis de nombreuses années, cet examen linguistique présente des difficultés totalement démesurées et non-appropriées par rapport aux besoins des fonctions exercées. De nombreux experts ont souligné qu’en Région bruxelloise le SELOR organise et camoufle une discrimination à l’embauche par le biais de ces exigences linguistiques en décalage fondamental avec la réalité concrète des besoins sur le terrain et des fonctions à pourvoir.
Le lundi 9 juin 2008, l'auditrice du Conseil d'Etat a communiqué, dans le cadre d'un recours en annulation introduit par la commune de Schaerbeek, rejointe par celle d'Auderghem, que cet examen est plus exigeant que ne l'imposent les lois linguistiques. De plus, il tient compte du niveau de la fonction et du grade occupé par le fonctionnaire plutôt que du profil de la fonction des agents.Il n'est pas non plus adapté à la fonction des agents (RTBF: L'examen linguistique du Selor est trop difficile; La Libre Belgique: Examen linguistique du Selor trop difficile).
Les deux communes dirigées par des bourgmestres MR-FDF avaient attaqué en 2001 l'arrêté royal fixant les conditions de réalisation de l'examen linguistique par le SELOR donnant accès au certificat linguistique. Elles avaient estimé que l'arrêté violait les dispositions légales en matière d'examen linguistique sur la connaissance "élémentaire" de la seconde langue requise par la loi linguistique pour tous les fonctionnaires en contact avec le public, ainsi que sur l'obligation d'une connaissance "adaptée à la fonction".
L'auditrice recommande au Conseil d'Etat d'annuler l'article 9 paragraphe 1 de l'arrêté royal contesté par Schaerbeek et Auderghem. C'est cet article qui lie indûment la connaissance linguistique au niveau de l'emploi ou de la fonction et non à la nature de l'activité. Il est, selon elle, contraire à l'article 21, paragraphe 5 des lois coordonnées sur l'emploi des langues en matière administrative ainsi qu'à l'article 108 de la Constitution. Il viole en outre l'article 30 de la Constitution. On ignore quand le Conseil d'Etat se prononcera sur ce dossier.
"L'avis de l'auditrice nous conforte dans la position que nous défendons depuis des années", a affirmé Cécile Jodogne, bourgmestre ff de Schaerbeek. A ses yeux, les dispositions contestées ne constituent pas "une saine manière de gérer les ressources humaines en Région bruxelloise". Didier Gosuin, le député-bourgmestre d'Auderghem, commente "Cela fait des années que nous demandons simplement des examens plus réalistes. Tels qu'ils sont organisés actuellement, ils constituent un obstacle à la paix communautaire et portent préjudice aux travailleurs". Il a dit espérer que le Conseil d'Etat suivrait l'auditrice et permettrait enfin une adaptation de l'examen attendue depuis la signature des "accords de courtoisie linguistique", en 1996.
Notez que des actions au pénal ont été également intentées par des candidats francophones qui estiment avoir été évincés par le diktat flamand qui refuse l’engagement de personnel francophone. Le patron du Gerfa (Groupement d'étude et de recherche sur la fonction adminitrative) Michel Legrand, s'en prend à Marc Van Hemelrijck, administrateur délégué du Selor, qui, selon lui, choisirait les candidats selon des critères communautaires et au mépris de leur qualité intrinsèque (Lire aussi: L'Echo: Le Selor est-il impartial?). Je vous tiendrai au courant du résultat de ces actions en justice.
Cette attitude flamande vous interpelle? L'auteur vous invite à mener une Réflexion identitaire.
11 commentaires:
Aberration inommable que cette exigence linguistique fr-nl, alors que d'autres qualités linguistiques seraient bien nécessaires à Bruxelles: Fr-Pol, fr-Angl, fr-All, fr-Esp, Fr-Arabe, etc.
Plus proche des réalités!
horto
Anonyme dit
Vind u het niet logisch dat personeel dat voor een overheidbedrijf of openbare functie perfect tweetalig is, het liefst drietalig ?
Is het de schuld van de nederlandstalige belgen dat er zo weinig franstaligen zijn met een voldoende kennis van het nederlands ? Moet u daar niet eerder het franstalig onderwijs voor op de vingers tikken ? Blijkbaar vind men in franstalige scholen, dat nederlands niet de tweede taal is die men het best kan leren. Men verkiest het engels. In nederlandstalige scholen is frans de tweede taal. Nederlandstaligen vinden het belangrijk dat men frans kent in belgie.
Ik heb zo het gevoel dat u alles met twee maten meet. Hebt u ooit al eens in het nederlands gaan winkelen in brussel ? Een museum bezocht ? Naar het ziekenhuis gegaan. Hoe vaak heb ik niet gehoord. "Pardon, je parle pas flamand. En francais sil vous plait. "
"Pardon M. ont ne parle pas flamment, c'est la ville Bruxelles ici."
"bleeeuurk, ce sont des salle flammant"
'Vlamingen jullie moeten in Belgie blijven geloven, maar jullie eis dat jullie overal in onze hoofdstad op openbare functies in het nederlands kunnen worden geholpen. Vinden jullie dat niet wat gek?'=> ik vraag mij af of dat te moeilijk kan zijn voor iemand met een degelijk diploma. Dat een poetsvrouw eentalig is, dat vergeef ik haar. Maar iemand met een gemeentelijk ambt, die moet toch twee talen kunnen niet?
Dit in tegenstelling tot Wallonie waar men bijna overal in het nederlands terecht kan. Zeker op toeristische plaatsen.
Over geruime tijd ga ik naar Montreal (canada), ik zal geen problemen hebben met het frans. Ik heb genoeg geoefend in Bruxelles.
melodius dit
Moi j'aimerais bien que les Flamands qui bossent à Bruxelles aient la politesse d'apprendre le Français. J'ai encore assisté à une réunion hier où on a du parler anglais parce qu'un Français y assistait et que les Flamands présents étaient incapables d'aligner deux mots de Français sans faire trois fautes. Tous les francophones de la boîte sont eux parfaits bilingues...
D'ailleurs, si "anoyme" parle tellement bien Français, pourquoi ne peut-il écrire son commentaire dans la langue de ce blog, ce qui est d'ailleurs parfaitement grossier ?
Anonyme dit
Je kan beter het franstalig onderwijs een steen toewerpen. Zou het niet beter zijn dat er NL als tweede taal onderwezen zou worden, net zoals het FR in VL als tweede taal onderwezen wordt. Getuigt het niet van een gebrek aan respect dat men in franstalige scholen de grootste taal van het land niet als tweede taal onderwijst. Getuigt het niet van een zeer groot respect dat in VL het Frans, een minderheidstaal in België onderwezen wordt. Is een staat als België niet beter af met mensen die elkaar repecteren... Is het niet zulk een houding, die België zal samenhouden. Indien respect steeds van één kant zal moeten komen, stopt het op een bepaald moment, maar dan moet je niet komen huilen...
Anonyme dit
"Moi j'aimerais bien que les Flamands qui bossent à Bruxelles aient la politesse d'apprendre le Français. J'ai encore assisté à une réunion hier où on a du parler anglais parce qu'un Français y assistait et que les Flamands présents étaient incapables d'aligner deux mots de Français sans faire trois fautes. Tous les francophones de la boîte sont eux parfaits bilingues..."
Overlaatst heb ik een geprek gehad met twee franstalige brusselaar over onze gemeenschappelijke passie. Greyhounds. Ook ik heb tijdens het gesprek uitsluitend frans gesproken. Dit omdat mijn gesprekspartners geen woord nederlands kenden. Maar ze konden ook amper engels. Nee, dit waren geen twee marchands van 60 jaar oud (ouderen kan je het nog vergeven). Het waren twee dertigers. Het is hun vergeven. Het licht niet in mijn natuur mensen onredelijke eisen te stellen. Ik probeer mij zo verstaanbaar mogenlijk te maken. Desnoods met handen en voeten.
D'ailleurs, si "anoyme" parle tellement bien Français, pourquoi ne peut-il écrire son commentaire dans la langue de ce blog, ce qui est d'ailleurs parfaitement grossier ?
Sprechen sie deutsch? Nein? aber das ist nicht möglich. Die in belgien gebräuchliche sprache sind deutsch, französisches und niederländisch. Ich hatte immer eine schwache für die französische sprachen. Aber in die letzten jahren,... ich weiss nicht. Het gebruik van talen is toch vrij nietwaar ? Waarom is dit forum bv niet in het nederlands en het duits? Dat moet niet, blijkbaar verstaan alle nederlandstaligen die dit forum bezoeken perfect frans.
Maybe its sounds ofending to you, buth. French has partly lost it's prestige in Belgium in favor of Englisch. So give up an(d) (get) use(d) (to) it.
Greetings from a polyglot Belgian.
melodius dit
Dommage que vous écriviez des fautes dans toutes les langues que vous nous étalez si complaisamment sous le nez. Le polyglotte flamand s'illustre surtout par la conviction profonde qu'il parle telle ou telle langue, plus rarement par sa connaissance effective de ladite langue. Et ce qui m'offense, c'est la grossièreté consistant à imposer sa langue aux autres hors de propos.
Sur ce, salut en de kost.
Anonyme dit
Wel moet ik toegeven. Het schrijven lukt niet altijd even vlot. Trouwens, vindt u dit geen dooddoener? "u hebt ongelijk want u hebt grammaticale fouten gemaakt", op zijn minst onvolwassen nietwaar?
Spijtig, maar u gedachtengans illustreert wie u echt bent. Ik heb een kijkje genomen op uw blog. Ik raad u aan 'je' en 'u' te gebruiken en niet 'ge' en 'gij' door elkaar te slaan. Want, ook dat is geen correct nederlands. Voor de rest was blog geen openbaring. Allemaal, "foei de vlamingen, weg met de vlamingen" ... totaal geen zelfreflectie maar wel een hoop zelfmedelijden. U bent gewoon in hetzelfde bedje ziek als Bart de wever, Mangain en co.
Groeten van een nederlandstalige belg. Die wel van België houdt maar niet van parvenu's zoals u.
melodius dit
Et en plus ça vient jouer au Belgicain ! Mort de rire tiens. Si t'aimes tellement la Belgique, commence par nous adresser la parole en Français puisque tu es sur un blog francophone, de la même manière que j'écris Néerlandais quand je commente un blog flamand. Et oui, tu as tout à fait raison, j'emmerde les flamingants, dans toutes les langues du monde et plutôt deux fois qu'une. J'ai honte tiens.
Jaio dit
J'aimerais bien que les contredanses qui arrivent soient rédigées en français mais hélàs, c'est déjà la deuxième que je reçois en nl. La première je l'ai renvoyée et on ne m'a jamais répondu.Je voudrais bien voir si cela se produisait en Flandre!
D'autre part, je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais cela me fait vraiment rigoler de voir les pubs rédigês pourtant par des entreprises privês qui arrivent en NL. Il y a des gens qui sont vraiment cons (A mois que ce soit de la naiveté?)pour croire que cela ne và pas directement à la poubelle!
Jaio dit
Autre constatation:
Dans les supermarchés,les postes et autres lieux, les brochures, les circulaires, et les journaux gratuits qui sont en français sont toujours manquants, tandis que pour les versions en NL il y a toujours des piles entières même pas entamês. Il faudrait que les écolos cessent de nous casser les oreilles avec le réchauffement climatique en obligeant les supermarchés à nous faire payer les sacs en plastique et en nous obligeant à imprimer des versions flamande que personne n'a besoin.
C'est un gaspillage énorme d'énergie en tout genre.
Jaio dit
Pourl'anonyme de service qui se sent touché et qui invective en flamand sur celui qui répond en français à Bruxelles:
Un flamand appelle une firme bruxelloise dont le patron est étranger, il s'excuse de ne pas parler flamand et dit qu'il est italien et demande s'il peut parler en anglais.
Le flamand lui dit: Yes, but must of the people in Belgium speaks flamish, why don't you speak NL?
A ce point, le client étant roi, il aurait dû avoir une réponse polie mais il s'est fait accrocher au nez après un "va fan culo" à la napolitaine.
Moralité, dans tous les pays, la chôse principale c'est de communiquer, peu importe dans quelle langue du moment que l'on se comprend sauf en Flandre où il faudrait parler avec l'accent de chaque village pour ne pas devoir sortir le révolver pour se défendre.
Autre exemple: Un touriste cherche son chemin à bruxelles et s'adresse à un passant en lui demandant s'il parle en anglais.
L'autre, lui répond que oui mais il prefere parler en flamand. N'est pas ça de la connerie pure?
A Brugge je me suis vu réfuser des frites parce que j'avais demandé cela en français par contre nos voisin anglais les ont obtenues sans problème même si la maison ne fait que des pommes de terre cuites à l'eau. Celui qui veut je lui donne l'adresse du resto.
En Hollande, il y a plus de dix ans, un députe avait déposé un projet de loi pour que l'enseignement soit fait en anglais. La loi ne fût pas acceptée mais cela témoigne de la différence de mentalitè entre hollandais et flamands. Dailleurs, les blagues belges existent également en Hollande et spécialement sur les flamands.
La plus connue est la suivante:
Un hollandais est assis avec un allemand dans un bistro à la frontiere belge et il demande à son voisin de demander l'heure au gars qui, le verre à la main, s'apprête à avaler sa bière.
Pourquoi? demande l'allemand.
Parce qu'il est flamand et si tu lui demandes l'heure il va renverser sa biere. Vas'y demande-lui l'heure!
Alleye, il faut bien rigolé (sic), no?